1 Quels documents fournir à la Ville?

Une demande bien documentée se traite plus rapidement. En ayant les bonnes informations en main, la Ville peut donner une première réponse en 30 à 60 jours ouvrables.

Prévoyez généralement : 

• un plan de localisation (vue du terrain indiquant l'emplacement des constructions existantes et prévues);
•  des plans d'architecture ou de construction (dimensions, matériaux, coupes, élévations);
• une description des travaux précisant la nature et l'étendue du projet;
• selon les cas, une déclaration d'un professionnel (architecte, ingénieur).

Les exigences varient selon le type de travaux et l’endroit où votre propriété se trouve. Consultez l’Assistant-permis et le répertoire des fiches d’information pour vous renseigner sur ce qui s'applique à votre situation avant de rassembler vos documents.

2 Comment faire la demande?

La Ville de Québec permet de déposer une demande de permis en ligne, par la poste ou en personne à l'un des comptoirs de service. La voie en ligne est souvent la plus rapide : vous pouvez soumettre vos documents et recevoir votre permis sans vous déplacer.

Consultez la section Permis résidentiel de notre site Web. Vous y trouverez les formulaires nécessaires, les façons de déposer une demande et les liens vers nos outils en ligne.

3 Pourquoi s'y prendre à l'avance?

Les délais de traitement varient selon la complexité du projet, la période de l'année et le niveau de préparation de votre demande. Le printemps et l’été, les demandes affluent et les délais peuvent s'allonger. En soumettant votre demande plusieurs semaines, voire quelques mois avant le début prévu des travaux, vous vous donnez le temps de répondre aux questions des analystes de la Ville, de corriger les documents au besoin et de planifier le passage de vos fournisseurs en toute tranquillité d’esprit.