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Piscines résidentielles

Se préparer à la visite de l’inspecteur

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Votre rêve s’est réalisé cet été : vous avez installé votre nouvelle piscine. Saviez-vous qu’un inspecteur de la Ville doit valider si votre aménagement répond aux normes en vigueur?

Comment se préparer à cette visite pour éviter les mauvaises surprises? Julie Pageau, technicienne du bâtiment et de la salubrité, répond à vos questions.


Q. Pourquoi la Ville inspecte-t-elle les piscines résidentielles?

La Ville est responsable d’appliquer le Règlement provincial sur la sécurité des piscines résidentielles. Ce règlement vise à limiter et à sécuriser l’accès des piscines aux enfants et à prévenir les noyades. Seule une inspection rigoureuse des installations des piscines permet de s’assurer que les normes de sécurité sont respectées.


Q. Contactez-vous les propriétaires avant l’inspection?

Généralement, non. Les inspecteurs peuvent passer quelques fois pendant la durée du permis pour valider si les travaux sont commencés, avancés ou complétés. L’inspection peut avoir lieu avec ou sans la présence du propriétaire et ne dure que quelques minutes. Lorsque des corrections sont requises, un avis écrit est transmis au propriétaire.


Q. Quels éléments évaluez-vous lors de l’inspection?

On valide s’il y a présence d’une enceinte permanente ou temporaire, sa hauteur, la porte d’accès avec verrou automatique, etc. On valide aussi l’implantation de la piscine, des équipements et de la plateforme par rapport aux limites du terrain.


Q. En général, est-ce que les nouvelles piscines sont installées selon les normes?

Non. C’est généralement dû au fait que les gens ont mal planifié les travaux et ont improvisé en cours de route. Lorsque cela arrive, les travaux doivent être repris en bonne partie, ce qui ajoute des coûts et du stress qui auraient pu être évités avec une meilleure préparation.

En moyenne, seulement 50 % des installations sont conformes du premier coup.

Q. Quels éléments des installations sont les plus souvent à modifier par les propriétaires?

En top 5, je dirais :

  • La hauteur minimale de 1,2 mètre de l’enceinte et de la porte d’accès;
  • L’espacement de 10 cm et plus entre les barreaux ou entre le garde-corps et le plancher;
  • Le dispositif de fermeture automatique de la porte d’accès;
  • Le verrou automatique de la porte d’accès qui se trouve à l’extérieur plutôt qu’à l’intérieur;
  • Les lattes en PVC manquantes dans les clôtures en mailles métalliques.

Q. Quel est le délai octroyé aux propriétaires pour rectifier les non-conformités?

En général, un délai de 30 jours est octroyé.


Q. Qui doit débourser les frais pour ajuster les éléments non-conformes?

Le propriétaire est responsable de payer les frais pour tous les travaux correctifs demandés par l’inspecteur.


Q. Comment les propriétaires de piscines peuvent-ils mieux s’informer quant aux normes à respecter avant l’installation?

Il est possible de consulter la section dédiée aux piscines sur le site Internet de la Ville, de contacter le 311 ou encore de rencontrer un préposé dans un bureau d’arrondissement. On vous invite aussi à lire l'article 5 règles d'or pour l'installation sécuritaire d'une piscine

Il est primordial d’éviter d’improviser, de bien préparer ses travaux d’installation et de valider plusieurs fois les normes en vigueur.

Vous pourrez ainsi profiter de votre piscine l’esprit en paix!


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